Marchés - 26/11/2014

Emissions de polluants dans le malus : l’amendement écologiste n’est pas adopté

Le groupe écologiste du Sénat n’est pas venu défendre hier soir sa proposition d’intégrer les émissions de polluants dans les critères de calcul du malus. Son amendement au projet de loi de finances 2015 n’est donc pas adopté.

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Le groupe écologiste a finalement renoncé à défendre une nouvelle fois sa proposition d’intégrer les émissions de Nox et de particules dans les critères de calcul du malus. Après avoir tenté d’intégrer ce dispositif dans une proposition de loi rejetée par le Sénat, le groupe écologiste l’avait représenté dans un amendement au projet de loi de finances pour 2015. Mais hier soir, lors de l’examen du projet en séance public, les sénateurs écologistes ne l’ont pas défendu. Il n’a donc pas été adopté.
Le groupe écologiste choisira peut-être de faire passer sa proposition dans le projet de loi sur la transition énergétique qui semble être un "véhicule législatif" mieux adapté aux objectifs défendus par les sénateurs.
Emilie Binois

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Réactions

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Le groupuscule escrologiste avait football hier au soir .
Comme le dit si bien Cohen bandit les écolos sont capable du pire et du meilleur mais c'est dans le pire qu'ils sont les meilleurs.

alain boise, Le 26/11/2014 à 08:44

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