Recevez chaque jour la lettre
d'actualité d'autoactu.com :
Inscrivez-vous
GRATUITEMENT !

Déjà inscrit : connectez-vous

Statistiques

Offres d'emploi

Exclusif !

envoyer par email
Marchés - 26/11/2014

Emissions de polluants dans le malus : l’amendement écologiste n’est pas adopté

Le groupe écologiste du Sénat n’est pas venu défendre hier soir sa proposition d’intégrer les émissions de polluants dans les critères de calcul du malus. Son amendement au projet de loi de finances 2015 n’est donc pas adopté.

Le groupe écologiste a finalement renoncé à défendre une nouvelle fois sa proposition d’intégrer les émissions de Nox et de particules dans les critères de calcul du malus. Après avoir tenté d’intégrer ce dispositif dans une proposition de loi rejetée par le Sénat, le groupe écologiste l’avait représenté dans un amendement au projet de loi de finances pour 2015. Mais hier soir, lors de l’examen du projet en séance public, les sénateurs écologistes ne l’ont pas défendu. Il n’a donc pas été adopté.
Le groupe écologiste choisira peut-être de faire passer sa proposition dans le projet de loi sur la transition énergétique qui semble être un "véhicule législatif" mieux adapté aux objectifs défendus par les sénateurs.
Emilie Binois

Partagez cet article :

Réactions

Le groupuscule escrologiste avait football hier au soir .
Comme le dit si bien Cohen bandit les écolos sont capable du pire et du meilleur mais c'est dans le pire qu'ils sont les meilleurs.
alain boise, Le mercredi 26 novembre 2014



articles connexes

Marchés24/08/2015|Diesel : les sénateurs demandent au gouvernement de mettre fin "à l’anomalie française" Constructeurs09/07/2015|Les industries automobile et pétrolière appellent à cesser le Diesel-bashing Constructeurs01/07/2015|Le ministère de l'Ecologie préparerait une "réglementation" pour lutter contre les émissions de particules de freins Constructeurs12/06/2015|Un objectif européen de 68g de CO2/km en 2025 représenterait un surcoût de 4 000 euros par véhicule Marchés25/11/2014|Emissions de polluants dans le malus : le groupe écologiste du Sénat tente la loi de finances Marchés20/11/2014|Le Sénat rejette la proposition écologiste d’intégrer les polluants dans les critères du bonus malus Marchés18/11/2014|Les sénateurs écologistes demandent d’intégrer les émissions de polluants dans les critères du bonus-malus Marchés17/06/2014|Des députés UMP demandent la déductibilité de la TVA sur l’essence pour les entreprises Autour de l'auto16/06/2014|Taxe à l’immatriculation des Diesel : la proposition de loi écologiste ne séduit pas au Sénat Autour de l'auto16/05/2014|La Ville de Paris relance l’idée des Zapa Marchés15/05/2014|L’association Diéseliste de France demande un crédit d’impôts pour rajeunir le parc Diesel Autour de l'auto14/05/2014|A peine 5% des particules des véhicules Diesel récents sont émises à l’échappement Marchés09/05/2014|Des sénateurs écologistes proposent de taxer l’immatriculation des véhicules Diesel Autour de l'auto11/04/2014|Les émissions de polluants des véhicules dépendent plus des types de combustion que des carburants Autour de l'auto05/03/2013|Delphine Batho souhaite une aide au remplacement de véhicules Diesel Autour de l'auto14/06/2012|Les gaz d’échappements des moteurs Diesel reconnus comme cancérogènes par l'OMS Autour de l'auto23/04/2012|Le Parlement européen s’oppose à la perte de l’avantage fiscal sur le Diesel Marchés28/02/2012|"Le déclin du Diesel en Europe est inéluctable", affirme le Bipe Constructeurs23/09/2011|Les constructeurs européens s'opposent au projet de taxe carbone européenne
Plus de 200 groupes de distribution référencés dans l’Annuaire 2015
Création d’une chaire industrielle sur les systèmes d’éclairage



Copyright © 2019 AUTOACTU.COM - Tous droits réservés
autoactu.com - 3 avenue des Pavillons, 92270 Bois-Colombes - Siret : 479 660 235 00017