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Analyse - 05/11/2018

La taxe carbone en danger si elle ne se réforme pas

La chronique de Bernard Jullien, Maître de Conférence à l'Université de Bordeaux et conseiller scientifique de la Chaire "Distribution & Services Automobiles" du Groupe Essca.

Le cap pris en 2014 en matière de fiscalité sur les carburants a consisté à ajouter une "composante carbone" afin de faire en sorte que la tonne de carbone soit petit à petit valorisée comme on avait estimé qu’elle devait l’être pour inciter à développer des comportements et des solutions "bas carbone". 

Comme l’indique le ministère de la Transition Ecologique et Solidaire sur son site : "En 2014, dans un contexte où la France se fixe des objectifs ambitieux de réduction des émissions de GES, une composante carbone est introduite dans la TICPE. Elle concerne les particuliers comme les professionnels. La composante carbone évolue régulièrement : 14,50 €/tonne de CO2 en 2015 et 30,50 €/tonne de CO2 en 2017." 

Comme on le sait, on partait de très bas (7 euros par tonne en 2014) et il était dès le départ prévu que l’on chemine lentement vers une valorisation à 100 euros/t en 2030, en passant en 2022 (fin du quinquennat) par 65 euros/t.
Dans le même temps, il avait été décidé de faire converger les régimes fiscaux s’appliquant à l’essence et au Diesel pour rapprocher leurs prix et l’on en avait retiré le principe d’une baisse annuelle de 1 centime par litre sur l’essence et d’une augmentation de 1 centime sur le gazole.
Dès lors que chaque augmentation de la tonne de CO2 de 7,5 euros (cap prévu) se répercute sur le prix du litre à la pompe par des renchérissements du litre de l’ordre de 2 centimes pour le Diesel et de 1,7 centime sur l’essence, il fallait s’attendre à ce que, "toutes choses égales par ailleurs", l’augmentation annuelle soit de l’ordre de 3 centimes pour le gazole et de 0,7 centime pour l’essence.

Lors du vote du budget 2018 l’an passé, le gouvernement a infléchi ce qui avait été décidé sous Hollande en faisant progresser plus rapidement la taxe carbone pour parvenir en 2022 à un prix de la tonne de 86 euros (au lieu de 65). Ceci implique un renchérissement annuel du prix de la tonne de 10 à 15 euros et donc à une augmentation du prix du litre de Diesel de 3 à 4 centimes et de l’essence de 2 à 3. Ensuite, pour régler la question de la convergence Diesel-essence, le litre de gazole doit être augmenté annuellement de 2,6 centimes jusqu’en 2021. Le débat actuel porte sur la reconduction dans le budget 2019 de ces mesures qui se traduisent par 7,2 centimes de plus (puisque la TVA s’applique sur le prix TICPE inclus) par litre de gazole et 3,6 centimes de plus par litre d’essence.

Si le débat est si vif c’est parce que les "augmentations Macron" interviennent dans un contexte très différent de celui dans lequel les premières augmentations de 2015, 2016 et 2017 étaient intervenues : le prix du baril de Brent était aux alentours de 50 $ fin 2014 et était descendu en dessous des 40 à la fin de l’année. Il n’est repassé au dessus de 60 que fin 2017.
En octobre 2018, il a dépassé les 80 $. Dans la mesure où l’euro a faibli par rapport au dollar puisqu’un euro valait 1,25 $ en février et ne vaut plus que 1,15 $ fin octobre, les augmentations de taxe viennent se surajouter à l’augmentation qu’auraient subi dans tous les cas les automobilistes. En un an, le prix à la pompe du litre de gazole a grimpé de 1,246 euro à 1,522 et le litre de SP95 de 1,363 à 1,556  soit des augmentations de respectivement 22% et de 14%.   
26% de l’augmentation du prix du Diesel est lié à la fiscalité et 18,7% de celle de l’essence.

Le problème posé aux ménages par ce renchérissement n’est pas mince puisque la dépense en carburant par ménage a été en 2017 de 1 245 euros et qu’elle a augmenté de 275 euros pour les ménages diésélisés et de 174 pour ceux roulant au sans plomb.
Le fait que le gouvernement se prépare à accentuer au 1er janvier cette augmentation plutôt qu’à l’amortir ne peut dans ce contexte que faire hurler ceux qui sont les plus concernés et c’est effectivement dans les zones rurales ou péri-urbaines que les protestations sont les plus vives.
De fait, pour les 40% de la population qui vivent dans ces territoires, la faiblesse des alternatives à l’automobile se combine avec la nécessité absolue de parcourir des kilomètres pour avoir une vie sociale pour générer des taux de motorisation et de multi-motorisation très élevés quels que soient les revenus perçus.
On y observe pour ces raisons des dépenses en carburant qui dépassent de 35 à 40% la moyenne et qui varient assez peu selon les niveaux de revenus .(1)
Ainsi, pour les 20% des ménages les plus pauvres dans le monde rural, une augmentation de 22% du prix du carburant fera grimper leurs dépenses automobiles de 240 euros pour ceux d’entre eux qui sont mono-motorisé et de 480 euros – soit presqu’un demi mois de revenu - s’ils sont muti-motorisés – ce qui est le cas d’un quart d’entre eux.

Le gouvernement justifie la mesure en arguant que l’on ne peut à la fois prôner l’écologie et battre en retraite dès que les mesures qui y sont associées sont un tant soit peu douloureuses. L’argument vaut tant que la taxation permet de générer non seulement des recettes pour l’Etat mais encore des comportements vertueux.
En l’espèce, il faudrait que cela permette de rouler moins, d’opter plus volontiers pour le transport en commun ou des « modes doux » et/ou de changer de véhicule. Ces arbitrages peuvent effectivement être rendus par certains habitant les zones denses bien desservies et/ou dans lesquelles les distances à parcourir sont suffisamment limitées pour que marche et/ou vélo soient praticables.
De même, la prime à la conversion pourra aider certains à se prémunir contre les augmentations à venir du prix du gazole voire de l’essence. La taxe carbone joue alors bien le rôle qu’on lui assigne : donner un signal prix pour rendre solvable la demande sur le marché "dé-carboné" et organiser une progressive transition.

Tout le problème vient de ce que certains autres ménages ne peuvent ni réorganiser leurs mobilités sans déménager ni changer d’équipement avec ou sans prime à la conversion (PAC). En effet, on sait que, en matière automobile, les ménages ont des comportements largement contraints par leurs revenus d’abord et par leurs lieux de résidence ensuite. Ainsi, lorsque l’on compare les ménages les plus aisés aux moins aisés, on observe d’abord que leurs niveaux d’équipement sont très dissemblables : le nombre de véhicules par ménage est en France de 0,8 pour les 20% les plus pauvres et de 1,4 pour les plus riches. Néanmoins, ceci n’est pas possible aux 40% des français vivant en zone peu denses où les 20% les plus pauvres ont 1,1 véhicule.

Alors, pour les ménages contraints d’être motorisé voire multi-motorisés, il s’agit de gérer au mieux l’enveloppe et, dans cette perspective, il y a des "dépenses contraintes" (qu’on ne peut éviter) et des "dépenses arbitrables" (qu’on peut éviter ou différer).
Le carburant, les assurances et, dans une moindre mesure l’entretien-réparation sont des dépenses contraintes et lorsque l’on raisonne "par véhicule", il ressort que ces dépenses sont assez peu variables selon les revenus et les zones de résidence entre 2000 et 2500 euros par an.
Ce qui est arbitrable est l’achat du véhicule : fréquent ou rare, neuf ou d’occasion, d’occasion récente ou ancienne (…), les montants varient du simple au quadruple dans le monde rural où les plus pauvres auront une enveloppe annuelle par véhicule de 750 euros (sur une dépense automobile totale de 3037 euros par véhicule détenu) et les plus riches de 3150 (sur 6135 euros au total). D’évidence, lorsque la quasi totalité de son budget est absorbé par les dépenses contraintes et que l’on ne parvient à dégager pour s’équiper qu’un peu plus de 60 euros par mois, ce ne sont pas les économies que l’on réalisera sur ses dépenses en carburant qui permettront de "devenir propre" avec ou sans PAC. Les PAC ne concerneront que les derniers quintiles même lorsqu’ils s’appliqueront aux véhicules d’occasion.

Pour ceux qui ne pourront changer d’équipement, l’augmentation des prix des carburants sera ainsi vécue comme un pur prélèvement auxquels eux ne pourront échapper alors qu’il pèse en proportion beaucoup plus lourdement pour eux que pour d’autres. Il servira à financer des PAC qu’ils ne pourront utiliser. Ils n’auront quant à eux qu’à attendre que les véhicules propres acquis par les plus aisés finissent par ruisseler jusqu’à eux dans 5 ou 10 ans puisque c’est l’âge des véhicules qu’ils acquièrent sur le marché de l’occasion.

Un certain nombre de voix se sont élevées y compris dans la majorité pour regretter que les recettes supplémentaires associées à la taxe carbone incriminée et/ou au surplus de recettes de la TVA associée à l’augmentation du prix du baril exprimée en euro ne soient pas davantage fléchées vers la "transition écologique".
De fait, sur les 37,7 milliards d’euros que va rapporter le TICPE en 2019, seules 19,1% (7,2 milliards) y seront consacrées. Plutôt que d’être contraints de battre en retraite devant les gilets jaunes et de renoncer à sa feuille de route, il pourrait effectivement être opportun de prendre au sérieux la situation de ceux dont l’automobilité et l’équipement sont plus contraints que choisis.
Bernard Jullien

(1) Les développements de cette fin de chronique renvoient au travail statistique que nous avons fourni dans le cadre de l’étude PIPAME remise à la DGE il y a trois ans. 

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Réactions

Certains ici souhaitant l’harmonistation l’ont obtenu,alors que l’on foute la paix au Diesel, la taxe carbone doit tuer le charbon en Europe chester le but
alain boise, Le lundi 05 novembre 2018

" La taxe Carbone en danger " ?,

Il est temps de s'apercevoir que la menace représentée par la production de gaz carbonique d'origine humaine et soit disant initiatrice du réchauffement actuel, est un de plus grands scandales du début de ce siècle, comparable, mais en plus malsain, au trou d'ozone des pôles dont on nous nous abreuvait il y vingt ans et qui devaient détruire rapidement notre planète. Ils ne fait plus parler de lui. Le réchauffement actuel est un cycle naturel indépendant de l'activité humaine.

NON, la race humaine a un pouvoir de nuisance dans de nombreux autres domaines comme la dispersion dans notre environnement de produits toxiques solides, liquides ou gazeux et leur consommation dans notre alimentation. Après le départ de la plupart des scientifiques, le GIEC n'est plus qu'une coquille remplie d'idéologues prêts à tout pour faire revenir l'humanité à l'age de pierre..

La taxe carbone sera abandonnée lorsque qu'on s'apercevra de cette supercherie.


.

joran Namet, Le lundi 05 novembre 2018

Manquait plus que les révisionnistes !
Avec les papys radoteurs nous avions déjà notre dose tous les matins...
;0)
Lucos, Le lundi 05 novembre 2018

Malgré vos sarcasmes , le charbon tue 40000 personnes en Europe tt les ans!
alain boise, Le lundi 05 novembre 2018

Le problème est ainsi très bien posé. On pourrait ajouter que le transfert Diesel vers essence fait baisser l'exposition NOx (nocive localement) mais augmente la production de CO2 (nocive au niveau global de la planète), et donc, aboutit aussi à l'effet inverse de celui attendu pour ce qui concerne les populations rurales.

Mais dommage qu'il n'y ait pas plus d'exploration des voies possibles pour prendre en compte ce problème et fournir des propositions pour "réformer la taxe carbone". C'est d'autant plus dommage que, M. Jullien, vos propositions sont toujours aussi iconoclastes qu'éclairées !
Louis-Jean Hollebecq, Le lundi 05 novembre 2018

Et la voiture tue environ 1 million de personnes dans le monde, rien que dans son utilisation.
JL S, Le lundi 05 novembre 2018

Et combien en Europe JLS?
alain boise, Le lundi 05 novembre 2018

Le comportement de la « troïka » qui est aux manettes de la France est singularisé par le syndrome
« le peuple manque de pain …"Qu'il mange de la brioche" …

Comme c’est bien récapitulé par le chroniqueur, elle atteint les populations rurales (et périphériques) qui sont déjà les « laisser pour compte » des fruits de la faible croissance de notre économie quand ce n’est pas bien pire … L’utilisation du véhicule Diesel (ou pas) ne relève pas de dépenses de confort mais bien de dépenses contraintes quand la voiture individuelle est le seul moyen de transport disponible… N’en déplaise « aux technos ou Marie Chantal » de toutes marques .

Rappelons que cette même couche de la population a déjà très mal « vécu » (ah les « zingrats ») la limitation de vitesse à 80 Km/h comprenant qu’il s’agissait surtout de collecter de l’impôt déguisé au travers des amendes des radars de tous poils bien plus que l’argument relatif à l’accidentologie …

L’état du réseau routier et les infrastructures qui se délient constituent des indices de cette supercherie …

L’entêtement du gouvernement genre « chuis droit dans mes bottes » coincé qu’il est entre une posture prétendument écolo (faut sauver la planète, les engagements de diverses natures (COP 21, 22, le Saint siège…) et l’équilibre des comptes publics, tout simplement, fait plaisir à voir …!

Vue la brillante séquence de l’été, la faiblesse des résultats (une croissance très peu tonique, un chômage qui stagne etc …) il n’était pas absurde de ressortir le dispositif de Fabius pour modérer la fiscalité sur les carburants … Evidemment l’on se doute que le cours du Brent n’est pas près de retomber … Pour l’instant c’est plutôt « on a raison d’avoir tord ».

Ce pouvoir est en train d’accumuler les faits d’armes négatifs sur une courte période après avoir bénéficié d’un état de grâce sans presque aucun précédent … Une très jolie performance aussi…
Pas devin, je me garderai bien de faire de pronostic sur les manifestations prévues le 17 novembre … Encore que si les transporteurs s’y mettent cela donnera l’occasion de voir jusqu’à quel point les locataires de l’Elysée et de Matignon sont « droits dans leurs bottes ».

Le Président devrait se garder des ses déclarations à l’emporte pièce sur les similitudes avec la période de l’entre deux guerre … C’est lui le grand promoteur du populisme avec son autisme sourd d’entendre le désespoir ou la colère … Qu’il se garde bien avec ses petites phrases dont il a le secret de ne pas détériorer encore plus son crédit parmi la population …

« Gérer c’est prévoir » … Il y a encore quelques « réformettes à mener, la campagne des zEuropéennes à mener … Le mécontentement semble assez patent … Il ne faudrait pas qu’en plus contrairement à ce qu’affirme « l’excellent » Darmanin, le prélèvement à la source se révèle une jolie pétaudière, contrairement à ses affirmations « la main sur le cœur » …
Ici et là, l’on voit bien que l’on se prépare à un possible retournement genre grosse crise de régime … C’est un signe …

« le peuple manque de pain …qu'il mange de la brioche" … Il est encore temps d’éviter l’irréparable … Et je ne parle pas là des effets du réchauffement climatique …
ADEAIRIX, Le lundi 05 novembre 2018

Bloquer les routes un samedi ??
;0)
Lucos, Le lundi 05 novembre 2018

Le monde de l'automobile est une goutte d'eau dans un long fleuve, 3 gros bateaux pollue autant que toutes les autos du monde et personne n'en parle, idem pour les avions et divers fusées que l'ont envoies tout les an. En fait, et alors que les dépassements de pollutions atmosphériques dans nos grandes villes françaises ne concernent quasiment que les particules (très rarement l'ozone, souvent au printemps, en période d'épandage d'engrais et quand nos forets bourgeonnent et relachent des tonnes de CoV), ce problème des particules est résolu pour les diesel produits après 2011.
Le vrai problème du diesel, ce sont ses émissions d'oxydes d'azotes (NOx) d'ailleurs mis en évidence par le "Dieselgate" et l'affaire VW, et s'il existe, c'est bien parce que les normes, et les offices de certifications de celles-ci (TüV, Utac, etc...) ont été particulièrement laxistes, tant dans les niveaux autorisés, que surtout, dans les conditions environnementales et de roulage de contrôle de celles-ci (les normes US sont bien plus sévères, c'est pas pour rien que VW a triché d’abord là-bas pour tenter de les satisfaire, ici ils n'en avaient nul besoin). Il n'en reste pas moins que le consommateur n'a pas à être responsable de ces erreurs, et que si il a acheté un véhicule homologué (et même fiscalement favorisé), il n'a pas à en être pénalisé pour ça, encore moins après coup.
Depuis, et avec la norme Euro6d-temp entrée en vigueur progressivement depuis le 1er septembre 2017, et applicable à tous les véhicules neufs vendus depuis le 1er septembre 2018, les règles ont bien changées.
Les émissions de NOx des diesel en usage réel, ont dès lors diminué d'un facteur 2 à 5, et parfois même beaucoup plus ! Je peux même te dire que certains moteurs diesel neufs aujourd'hui émettent moins de NOx que leurs concurrents essence (trop) downsisés, émettent toujours moins de particules (malgré les filtres à particules équipant les essence depuis Euro6d-temp, enfin, les essence à injection directe, celles à injection indirecte sont toujours autorisés à faire des particules), moins de HC et CO, et moins de CO2 ; bref, un diesel moderne pollue parfois moins que son homologue essence, tout en consommant moins.
roger muller, Le lundi 05 novembre 2018

@ Lucos ...
Dans la phrase "je me garderai bien de faire de pronostic"
y a t il un mot que vous ne comprenez pas ?
;0)
ADEAIRIX, Le lundi 05 novembre 2018

Les carburants sont trop bon marché au vu de leur impact climatique, les augmentations de prix il va falloir s'y faire.

En outre, si les habitants ruraux n'ont que peu d'alternatives à la voiture, c'est aussi parce que les départements et les régions ont depuis longtemps arrêté d'essayer de mettre en place ds solutions de transport en commun. Tant que le carburant était bon marché, c'était peine perdue.
Donc au lieu de taper uniquement sur le gouvernement de l'Etat, tournez vous aussi sur les gouvernement locaux.

Enfin, les commentaires du style "oui mais lui il pollue plus et on n'en parle pas", 1) on est pas dans la cours de récré, c'est pas un concours de bite, 2) On n'en parle pas ici parce que c'est un site automobile, mais sur les canaux adéquats on en parle.
Arnaud C., Le lundi 05 novembre 2018

Cher Arnaud C ... Est ce le parfum des nouveaux Diesel "qui ne polluent pas plus voire moins que leurs "zhomologues" essence" …?

En tous cas que votre commentaire social sent "bon" la "bien pensance" et la pure théorie voire la LREM …
Les augmentations de prix ...il va falloir s'y faire …écrivez vous .. Quand "on" est un peu pourvu ... sans doute ?
Mais quand "on" est déjà à l'os ... Vous faites quoi ?
Ben ... "z'onka habiter en ville" ?

Votre grief de "prof " vis à vis du commentaire d'un contributeur n'a d'égal que votre "au lieu de taper …" De "l'excellent "YaKA Fo con" !

Tiens ... plaise à la rédaction ...
Même si je ne suis pas fervent lecteur, l'édito de Libé d'hier ...
https://www.liberation.fr/france/2018/11/04/tromperie_1689912

"Not Bernard JULLIEN avait dû un peu le lire ou alors le mimétisme ?
ADEAIRIX, Le lundi 05 novembre 2018

Ohhhh les trois bateaux qui polluent plus que tt les autos.... du lourd ce matin.... en avant toutes
alain boise, Le lundi 05 novembre 2018

ADRX,
je ne commentais pas votre message, mais je n'avais pas vu que le 17 était un samedi qui me semble peu propice pour un blocage de route.
Bloquons donc plutôt dimanche 18 entre 2 et 6 H du mat...

Quant à Arnaud et ses concours de b..... (au pluriel SVP autrement c'est pas un concours...) il y a aussi des sites spécialisés pour cela..
;0)
Lucos, Le lundi 05 novembre 2018

Les "papies" sont fatigués de tout lire mais vont continuer à lire (surtout les dégâts) et les âneries ou pas des uns et des autres.
Tout le monde devrait se résoudre à constater que les voitures diesel vont CONTINUER de rouler et de se vendre (moins bien) et que les perdants sont déjà là et continueront d’augmenter encore et encore !!
Le MEPRIS et la connerie gouvernemental surtout de son chef vont continuer et vont se transformer dans un énorme coup de bâton dans les urnes.
Les français vont LIMITER au maximum leurs déplacements et miser tout leur budget dans les loyers, alimentation et carburant...et le reste va passer à la trappe...avec forte baisse de la consommation.
Le "petit" grand chef va prendre un gros coup dans la tronche et ne lui restera plus qu'à faire des promesses qu'il ne pourra pas tenir.
Plein de rats vont quitter le navire, et sauve qui peut.
On demande aux constructeurs européens aveugles (il n'y a plus de borgnes) de faire un geste pour les pauvres, et ce ne sera pas un problème pour eux car leurs tarifs sont déjà vachement salés d'avance.
Ne croyez pas une seconde que l'espèce humaine va faire quelque chose pour la planète...l'espèce humaine va au casse pipe certain et dans le mur à 80 km/h ...
Arrosez déjà le passage de 7 à 9 milliards ...mais avant vous aurez le coup de chaleur au cul avec la désertification déjà en route de la péninsule ibérique et puis le sud de la France.


Jo Duchene, Le lundi 05 novembre 2018

Et le Charles DeGaulle il pollue beaucoup,nan? Ah bon il est nucléaire......et ça pollue pas la propulsion nucléaire ? Ben ça alors
alain boise, Le lundi 05 novembre 2018



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