Recevez chaque jour la lettre
d'actualité d'autoactu.com :
Inscrivez-vous
GRATUITEMENT !

Déjà inscrit : connectez-vous

Statistiques

Offres d'emploi

Exclusif !

envoyer par email
Constructeurs - 22/03/2019

Un rapport parlementaire chiffre jusqu’à 500 milliards d’euros la suppression des véhicules thermiques en 2040

Un rapport de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques présenté le 20 mars à la Commission du développement durable de l’Assemblée nationale liste l’ensemble des coûts et pertes de recettes associés à la suppression des moteurs thermiques en 2040. L’impact le plus important est la disparition progressive de la TICPE.

En juillet 2017, Nicolas Hulot avait annoncé l’engagement de la France de "mettre fin à la vente de voitures émettant des gaz à effet de serre d’ici 2040". A peine 2 ans plus tard, un rapport de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a été présenté aux députés de la Commission du développement durable de l'assemblée. Il en évalue les conditions de faisabilité et les coûts. 
A la lecture du rapport, on comprend que l’interdiction des ventes des véhicules thermiques en 2040 ne le sera pas au sens strict et qu’il devrait rester des motorisations thermiques dans le cadre d’une hybridation. Le rapport recommande d'ailleurs la poursuite de l’amélioration des moteurs à combustion interne et le développement des recherches sur les biocarburants.

Une nécessité de subventionner l'achat jusqu'en 2040
Surtout, ce rapport a le mérite de lister l’ensemble des dépenses qui devront être engagées d’ici 2040 pour atteindre une part conséquente de ventes de véhicules électriques à batterie, ou à hydrogène. Les hypothèses conduisent à un parc de l'ordre de 30/32 millions de véhicules particuliers (les utilitaires ne sont pas dans le champ de l'étude) dont seulement 5 millions seront des véhicules hybrides non rechargeables alors qu'il y aura plus ou moins 20 millions de véhicules électriques ou hydrogène et 5 millions d'hybrides rechargeables.

Ce rapport réalisé avec le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) et l’IFP Energies nouvelles a établi 3 scénarios, avec autour d’un scénario médian, l’un qui pousse les véhicules électriques à batterie, l’autre les véhicules à hydrogène.
Il estime que la disparition progressive des motorisations purement thermiques se fera d’abord jusqu’en 2025/2030 en faveur des hybrides thermiques-électriques non rechargeables, puis des véhicules partiellement ou intégralement électrifiés (à batterie et/ou à hydrogène selon le scénario). "L’électrification du parc commence tôt avec les petits véhicules tout électriques pour les usages urbains et hybrides pour les gros véhicules à usage péri-urbains. Le recours à l’hydrogène s’avère également possible, dès lors que les conditions sont réunies, et permet de garantir des performances comparables à celles des véhicules thermiques", prévoit le rapport.
Dans tous les cas, il faudra continuer de subventionner massivement les ventes de véhicules électriques et hydrogène jusqu’en 2040. Le rapport préconise de conserver 6 000 euros pour les véhicules électriques à batterie jusqu’en 2030 puis 3 000 euros dans les trois scénarios. Dans le scénario pro-hydrogène, le bonus pour les véhicules à hydrogène est de 10 000 euros jusqu’en 2040, 6 000 euros dans les deux autres. Le budget de subvention à l’achat serait de l’ordre de 10 milliards d'euros par an.
Après 2040, le soutien financier de l’Etat ne serait plus nécessaire : "A l’horizon 2040, avec les hypothèses d’amélioration des coûts et performances des motorisations, tous les véhicules à faible empreinte carbone étudiés seraient sensiblement dans la même zone de compétitivité (TCO comparables)", estiment les rapporteurs.

Coûts d'infrastructures et pertes de recettes fiscales
A cela s’ajoutent les coûts liés à la mise en place de l’infrastructure nécessaire : soit pour des bornes de recharge et ou des stations hydrogènes. Cela coûterait entre 30,7 et 108 milliards d’euros, selon les différents scénarios. Pour le scénario médian entre 30,7 et 100,6 milliards d’euros, pour le scénario pro-batterie entre 32,8 et 108 milliards d’euros, et pour le scénario pro-hydrogène entre 42 et 103,9 milliards d’euros.
Le rapport part également de l’hypothèse que les prix à la pompe des carburants pétroliers, essence et gazole, atteindraient pratiquement 2,5 euros par litre en 2040. Cette augmentation progressive résulterait à la fois d’un accroissement de la composante carbone de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE, avec une taxe carbone à 100 €/t en 2030 et 141 €/t en 2040) et d’un doublement du prix du baril de pétrole sur la période. Le rapport n’oublie pas de signaler les conséquences sociales d’un tel prix des carburants et souligne la nécessité d’un accompagnement pour les plus fragiles. Le rapport recommande de "moduler les subventions, la taxation des carburants et d’autres modalités d’accompagnement de façon à ne pas pénaliser les ménages les plus précaires (ce que l’étude ne permet pas de modéliser), et plus généralement l’ensemble des ménages."
Enfin, le rapport souligne les conséquences de cette mutation sur les recettes fiscales : "L’impact le plus important est lié à la disparition progressive de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques ou TICPE (en 2019, la TICPE devrait atteindre 37,7 milliards d’euros, 45% revenant au budget général de l'État, et 33% aux collectivités territoriales)". 
Le rapport estime sur la période (d'ici 2040) à plus ou moins 90 milliards la perte de recette sfiscales, entre 80 et 144 milliards pour les aides à l'achat et jusqu'à 100 milliards pour l'infrastructure (batterie ou hydrogène). "Les coûts associés à cette transition sont très élevés, de l’ordre de plusieurs centaines de milliards d’euros cumulés sur une période de 20 ans", souligne le rapport. 

Réduction de la facture énergétique
"Une question politique forte sera de savoir comment les principaux agents (État, collectivités, entreprises, ménages) se répartiront l’effort. Au total, le coût de la décarbonation du parc automobile français tel qu’envisagé dans cette étude serait (avec toutes les précautions d’usage) de l’ordre de 500 milliards d’euros sur 20 ans. Ce montant s’avère en ordre de grandeur voisin de l’amélioration de la balance commerciale du pays, même si ces agrégats ne sont pas directement comparables", écrivent les auteurs du rapport.
Le rapport estime qu'il y aura également une réduction de la facture énergétique de la France qui pour l’année 2015 a été de 31,6 milliards d’euros pour les achats de pétrole brut et de produits raffinés. "La baisse de la consommation serait selon les scénarios de l’ordre de 80% au moins en fin de période (voire plus, si l’on mobilise les biocarburants vers un usage en véhicules particuliers). Avec les hypothèses retenues d’un quasi doublement du prix du pétrole brut sur la période, la balance commerciale s’améliorerait in fine de près de 60 à 80 milliards d’euros/an (et donc de l’ordre de 30 à 40 milliards au cours actuel)", écrivent les auteurs. 
Malgré le coût et les conséquences sociales, les rapporteurs valident cette stratégie de suppression des véhicules thermiques : "Les rapporteurs estiment que le double objectif d’une très forte réduction des émissions de CO2 et d’une disparition des motorisations purement thermiques est réalisable pour les véhicules particuliers d’ici 2040", peut-on lire. "Les performances de décarbonation des parcs simulés dans le rapport aboutissent à une diminution d’un facteur 5 des émissions directes de gaz à effet de serre en 2040. Ceci pourrait être encore amélioré grâce au recours aux biocarburants de seconde génération". Les émissions de CO2 directes du parc de véhicules particuliers passeraient de 69 millions de tonnes en 2018 à 15 millions de tonnes en 2040. 
Reste que pour les consommateurs, la mobilité coûtera plus cher : "Au total, la mobilité du futur coûterait donc significativement plus cher qu’aujourd’hui (de l’ordre de 20% à l’horizon de l’étude)", notent les rapporteurs.
Ce rapport ne lève pas les doutes sur une stratégie qui continue d’inquiéter les professionnels : "Avons-nous les moyens de cette stratégie ? Le marché sera-t-il au rendez-vous ? L’impact économique et social, y compris sur la vente et l’après-vente a-t-il été suffisamment évalué ? Ne faut-il pas équilibrer le mix énergétique pour éviter de tout miser sur une seule technologie ? Quelle doit être l’évolution de la fiscalité automobile ?", s’interroge Xavier Horent, DG du CNPA.
Face à ces questions complexes qui impliquent des choix de société bien souvent irréversibles, les contraintes des acteurs industriels et de services sont-elles suffisamment prises en compte ? Non, estime le CNPA. "Ne faisons pas fausse route pour nos acteurs industriels et de services, ne faisons pas des promesses intenables", avance Xavier Horent qui demande "une stratégie concertée, acceptée, progressive, lisible et stable ! De la confiance, de l’ambition, et du réalisme".
Florence Lagarde

Lire le rapport parlementaire sur "l'arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040" (Accès réservé aux membres du Club Autoactu.com)


Partagez cet article :

Réactions

La question de savoir si la fiscalité automobile devra évoluer ne se pose même pas : c'est déjà prévu !
La Taxe Intérieure de consommation sur les Produits Pétroliers (TIPP) a été remplacée par la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE)… Ca peut donc tout couvrir : pétrole, électricité, gaz, hydrogène, bois...
Yaa, Le vendredi 22 mars 2019

En 2040 je ne serais plus là mais Nicolas Hulot n’est déjà plus là......alors la fin du piston et de la bielle
alain boise, Le vendredi 22 mars 2019

En vingt ans les opinions ont largement le temps d'évoluer.

Combien de temps va tenir le scandale actuel du réchauffement climatique ayant pour origine la production de CO2 d'origine humaine et soutenu par les illuminés du GIEC ? Trois, Quatre ans ?
Dataceodeux, Le vendredi 22 mars 2019

Ça commence à se fissurer...mais c’est dur d’admettre des idées enfoncées dans les esprits et salles de rédaction.
Michael Shellenberger vient d’etre Nommé héros de l’environnement par Time magazine.
Et Jankovici en France ...ça bouge...chez les scientifiques,hélas Greenpeace manipule les jeunes en les envoyant aujourd’hui manifester .
Vive la bagnole qui ne pollue plus
alain boise, Le vendredi 22 mars 2019

@ Dataceodeux

"le scandale actuel du réchauffement climatique ayant pour origine la production de CO2 d'origine humaine "

Bonjour, pouvez-vous démontrer les erreurs des "illuminés" menant à croire à l'origine anthropique du réchauffement climatique?
Merci
H S, Le vendredi 22 mars 2019

@ Alain Boise,

Michael Shellenberger n'est absolument pas contre la sortie du piston et de la bielle, bien au contraire. Il est juste pragmatique et pro-nucléaire dans le cadre de la transition énergétique
H S, Le vendredi 22 mars 2019

H.S. … à vaincre sans péril on triomphe sans gloire … ?

DataCO2 n’a pas tort lorsqu’il brocarde les apôtres du rapport du GIEC … Nous sommes bien dans la manipulation des foules sentimentales …
Qui peut être raisonnablement pour la fin de la planète ?

Sinon les 500 milliards (ESTIMATION !) de ce rapport confirme ce que l’on pressentait déjà, la suppression des véhicules thermiques d’ici 2040 … Cà va coûter un bras ! Est ce socialement supportable ?
De surcroît ... tous les « gens » qui gèrent ou ont gérés des budgets connaissent la différence entre une estimation et la RéALISATION d’un « budget » !!! L’écart peut être « gargantuesque » … !

Que des parlementaires puissent "s'engager" dans un programme qui coûtera à l’ensemble de la nation 25 milliards d’€ par an (en linéarisé ce qui évidemment est très « simplificateur ») est proprement hallucinant en supplément de tout le reste …
Comme dirait Ségolène : "L'écologie ne doit pas être synonyme d'impôts supplémentaires" …. on pourra élargir la phrase aux coûts contraints qui s'y apparentent un moment donné … !

A fortiori pour un pays qui présente une dette publique de 2 361 milliards d’€ sans parvenir aucunement à la réduire … Pour un pays où la fiscalité atteint déjà des sommets …Le pompon de l’Europe et de l’OCDE … Un niveau de droits de succession déjà le plus élevé en Europe (seuil de déclenchement et barême) …
Sans parler de la survivance de l’IFI après la suppression de l’ISF dont nous demeurons les seuls « promoteurs » en Europe si l’on suit la tendance « giletjaunesque »

Que ces mêmes parlementaires (assistés ?) puissent envisager gaillardement une élévation du coût de la « mobilité de l’ordre de 20% à l’horizon de l’étude pose question à un moment où le « pouvoir d’achats » est une « question sans réponse où presque » tellement les marges de manœuvre sont réduites au niveau de l’état sauf à « communiser » le régime, socialiste rampant actuel …
Bien sur, je grossis le trait, mais à peine, au regard de la réalité de notre fiscalité … Tant pis pour Piketty …

Bien sûr, il faut tendre vers la réduction du CO2 (et des polluants associés au déplacement automobile) mais il est temps que les politiques reprennent leurs esprits en agissant non pas sur un levier unique mais sur une panoplie de mesures … Sans doute ira-t-on moins vite sur cet objectif de réduction de CO2 mais au moins « l’espèce de société » dans laquelle nous vivons aujourd’hui a-t-elle des chances d’être encore debout en 2040 … ( ?)

Un exemple qui pourra faire se gausser les adeptes du « tout électrique, peu m’ importe » : « ces jours ci … un service de neuf cars roulant avec un carburant durable, le bioéthanol ED 95, a été mis en place pour assurer la liaison entre La Rochelle et l'île de Ré. Ce bio-carburant est produit à partir de marc de raisin qui a été distillé et déshydraté après fermentation. » Un autre dispositif tourne déjà en Gironde …
Toujours pour faire sourire … D’autres utilisent le marc de café ou d’autres formes de déchets végétaux … On aura compris qu’il ne s’agit pas de la SOLUTION mais d’une solution parmi d’autres… Celle-ci étant particulièrement adaptée pour l’exploitation de parc auto « captif » qui font partie de l’ensemble « déplacements automobiles » sauf nouvelle information …
ADEAIRIX , Le vendredi 22 mars 2019

Toujours le même focus sur les particuliers, qu'en est il du plan d'action sur des autres moyens de transport (Poid lourd, Bateau, Aérien) ?
Pourquoi ne pas obliger de passer plus par le rail ?

Le transport des marchandises via la route n'est pas valorisé à son juste coût.
Fabrice BARTOLI, Le vendredi 22 mars 2019

@ HS reconnaissez que des fissures apparaissent au sujet des travaux du GIEC,rappelez vous de la couche d’Ozone....était ce les mêmes ?
Il est où ce trou?l,Europe n’a jamais été aussi propre .....sauf en Allemagne et Pologne.
Quand des journalistes parlent de catastrophe De Fukushima sans parles des milliers de victimes du Tsunami ....cela frise la manipulation.
Les autos modernes sont propres,stop GIEC!!
alain boise, Le vendredi 22 mars 2019

Le transports par rail .....rappelez vous la campagne de la FNTR » j’aurais bien pris le train....mais yen avait pas »
De toutes façons les écolos sont contre le rail et les canaux.
alain boise, Le vendredi 22 mars 2019

Balancer 500 milliards pour agir sur 1% des émissions de CO2 mondiales...OK.... mais qui s'occupe des 99% des émissions de CO2 émises par les pays.concurrents de la pauvre France ?? Faudra aussi prévoir que les contribuables français renforcent les moyens de Greenpeace!
Jacques CHEINISSE, Le vendredi 22 mars 2019

'' Une question politique forte sera de savoir comment les principaux agents (État, collectivités, entreprises, ménages) se répartiront l’effort. ''

Une sacrée question, en effet !
Les auteurs du rapport n'ont sans doute pas capté que, au final, ce sont les contribuables ( et pas que les ménages) qui paieront la facture !!!

Alors pour le reste de cette prospective, c'est à proprement parler, risible, on se tord de rire en lisant pareilles bêtises : prévoir le prix du gazole à la pompe dans 20 ans, c'est comme prévoir la météo pour Noël prochain...

Déjà on avait décidé d'augmenter le prix du gazole à l'automne dernier, mais on n'avait pas prévu que les citoyens contribuables ne se laisseraient pas faire.
jean-marie méchin, Le vendredi 22 mars 2019

Toujours le même focus sur les particuliers, qu'en est il du plan d'action sur des autres moyens de transport (Poid lourd, Bateau, Aérien) ?
Pourquoi ne pas obliger de passer plus par le rail ?

Le transport des marchandises via la route n'est pas valorisé à son juste coût.
Fabrice BARTOLI, Le vendredi 22 mars 2019

@ ADEAIRIX

Il n'y a pas que le GIEC pour faire le constat. Le GIEC paiera pour toujours ses erreurs et approximations passées, c'est dommage. Mais le consensus scientifique existe et doit être respecté par le non-expert, c'est à dire celui qui n'est pas capable de réfuter par la preuve.
L'heure est à la défiance envers tout, y compris la science. C'est très dangereux.

Sinon, je partage vos interrogations quant à la dette, au niveau déjà extrêmement élevé des prélèvements, mais c'est bien pour cela qu'il faut se poser aujourd'hui les questions pour manœuvrer dans les 20 prochaines années. Je ne pense pas que l'équation soit insoluble.

Pour les biocarburants, très bien, jouons la complémentarité, mais les rendements semblent bien trop faibles à ce jour pour imaginer une place significative dans le mix des solutions
H S, Le vendredi 22 mars 2019

@Alain Boise

Peu importe le GIEC, le consensus concerne la communauté scientifique - hors écolo-illuminés

La crédibilité du GIEC a en effet été écornée - les "fissures" datent maintenant d'il y a 10 ans. La couche d'ozone, le GIEC n'y est pour rien, mais le trou était bien d'origine humaine, et sa réparation, également l'action humaine grâce à l'interdiction des CFC.
Ou alors je ne suis qu'un naïf qui a bien avalé le complot et vous connaissez la Vérité :-D

D'accord avec vous sur la scandaleuse entreprise de décredibilisation du nucléaire portée par les médias. Par médiocrité intellectuelle plutôt que par volonté réelle de manipuler je pense
H S, Le vendredi 22 mars 2019

… Même si c'est "la moindre des choses" merci à H S d'avoir éclairé ou nuancé son commentaire initial .
ADEAIRIX, Le vendredi 22 mars 2019

@ H.S un an après avoir interdit le CFC le trou était rebouché....trop fort.
Venez en Afrique,plongez pour voir la cargaison de l’America Grandé.
Rassurez vous la Terre et la France en particulier vont bien.
alain boise, Le vendredi 22 mars 2019

Au fait pourquoi tant d’oppositions au GIEC par des scientifiques.....curieux nan
alain boise, Le vendredi 22 mars 2019

Réponse à Alain Boise:
Pourquoi ? Parcequ’il n'y a plus de scientifiques au GIEC...ils l'ont tous quitté.
C'est seulement un groupe d'experts, pas de scientifiques.
Dataceodeux, Le vendredi 22 mars 2019

… Jolie cette distinction sémantique entre "experts" et "scientifiques"
Un peu ésotérique mais jolie … Une distinction fondée sur le titre universitaire (?)…Entre les Docteurs et ceux qui ne l'ont pas mais n'en détiennent pas moins une "expertise" pour autant non consacrée par un doctorat donc… Ou bien ?
Bien qualifier le problème … Important çà pour trouver l'origine d'un dysfonctionnement …
;0)
ADEAIRIX , Le vendredi 22 mars 2019

Oui le GIEC est politique c’est un machin inventé par les Anglo-saxons pour appuyer les politiques dans leurs recherches de nouvelles taxes et peurs.
D’apres Le GIEC l’Ile Molène et Sein serait submergées depuis trois ans.....et pourtant le bar est ouvert....pas la pêche helas
alain boise, Le vendredi 22 mars 2019



Un tiers des ventes de Kia sera électrifié en 2020
Steven Armstrong nommé au poste nouvellement créé de Chairman de Ford Europe



Copyright © 2019 AUTOACTU.COM - Tous droits réservés
autoactu.com - 3 avenue des Pavillons, 92270 Bois-Colombes - Siret : 479 660 235 00017