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16 documents - France - 2011 - Gouvernementale

• Feuille de route infrastructure de recharge électrique
• Appel à manifestaiton d'intérêt infrastructure électrique
• Classement des offres finales Eco-taxe poids-lourd 14 janvier 2011
• ORDONNACE DU 8 MARS 2011 ECOTAXE POIDS-LOURD
• guides des mesures d’aides à la filière automobile en Ile-de-France
• Projet d'arrêté catégorisation des véhicules pour les ZAPA
• Observatoire des prix et des marges, carburants, mars 2011, DGCCRF
• Etude "Voiture de demain" du centre d'analyse stratégique
• Arrêté du 4 août 2011 modifiant l’arrêté du 17 janvier 2011 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres
• Arrêté du 17 janvier 2011 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres
• La divergence de compétitivité entre la France et l’Allemagne, Rapport Rexecode pour le ministère de l'Economie (Partie 1)
• La divergence de compétitivité entre la France et l’Allemagne, Rexecode pour le ministère de l'Economie, Rapport détaillé (Partie 2)
• article r321-4 code de la route sur poids total autorisé en charge
• arrêté 18 janvier 2011 sur le PTAC 44 T
• Décret 2011-64 du 17 janvier 2011 sur le PTAC 44 T
• Structuration de la filière des véhicules décarbonés, Rapport de Louis NEGRE