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510 documents

• Marché automobile : Quel marché VPN en 2020-2021 après le choc Coronavirus ? (m. à j. 29/03/2020)

• DÉLIBÉRATDélibération Paritaire n° 4-20 Position branche Services de l'Automobile dans le cadre de la crise sanitaire covid19 (m. à j. 26/03/2020)

• Instruction aux préfets du ministre de l’Intérieur sur la poursuite de l’activité économique (m. à j. 20/03/2020)

• Porsche Cayenne et Panamera 'E-Hybrid' vs 'Thermique' (m. à j. 12/02/2020)

• Arrêt de la cour d'appel de Rennes du 28 janvier 2020 Automobiles Peugeot et Citroën - Ma Pièces Autos Bretagne (m. à j. 29/01/2020)

• Rapport des emissions de CO2 en Europe 2019-2020 (m. à j. 28/01/2020)

• Jugement du Tribunal de Commerce de Lorient du 4 septembre 2019 Automobiles Citroën - Automobiles Peugeot et Ma Pièces Autos Bretagne (m. à j. 24/01/2020)

• Cour de cassation, Chambre commerciale, financière et économique du 4 décembre 2019 Ma Pièces Autos Bretagne – Automobiles Citroën et Automobiles Peugeot (m. à j. 24/01/2020)

• Arrêt de la cour d'appel de Paris du 22 janvier 2020 Oustric - BMW France (m. à j. 22/01/2020)

• Les investissements R&D des constructeurs et des équipementiers automobiles 2018/2019 (m. à j. 20/01/2020)

• EXTRAIT DE L'ARRET DU 8 JANVIER 2020 DE LA COUR D’APPEL DE LIMOGES FAMILLE BARDINON (m. à j. 13/01/2020)

• Barème du malus avec mesure du CO2 en NEDC correlé 2020 comparé à 2019, grille appliquée entre le 1er janvier et le 29 février 2020 (m. à j. 16/12/2019)

• Barème du malus avec mesure du CO2 en WLTP, grille appliquée à partir du 1er mars 2020 (m. à j. 16/12/2019)

• COUR D’APPEL DE PARIS, ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2019, Garage Bretagne/Mercedes (m. à j. 28/11/2019)

• Décision de la cour d'appel de Paris du 13 novembre 2019, affaire JLV Automobiles/Volkswagen Group France et Volkswagen Bank (m. à j. 22/11/2019)

• Barème du malus avec mesure du CO2 en WLTP, grille appliquée le 1er mars 2020 (m. à j. 15/11/2019)

• Barème du malus avec mesure du CO2 en WLTP, grille appliquée dans le courant du 1er mars 2020 (m. à j. 15/11/2019)

• Décision de la cour d'appel de Versailles du 26 septembre 2019, affaire Embevi/Mercedes (m. à j. 01/10/2019)

• Barème de la TVS avec mesure du CO2 en NEDC corrélé 2019 et début 2020 - Barème de la TVS avec mesure de CO2 en WLTP au 1er semestre 2020 (m. à j. 30/09/2019)

• Barème du malus avec mesure du CO2 en NEDC correlé 2020 comparé à 2019, grille appliquée à partir du 1er janvier 2020 (m. à j. 29/09/2019)

• Barème du malus avec mesure du CO2 en WLTP, grille appliquée dans le courant du 1er semestre 2020 (m. à j. 29/09/2019)

• Memorandum of cooperation on automotive industry - Bruno Le Maire et Hiroshige Seko (m. à j. 02/09/2019)

• Arrêt de la cour d’appel de Paris du 31 juillet 2019, affaire Hyundai/Drevet (m. à j. 29/08/2019)

• Offres commerciales Citroën, DS, Peugeot, Renault et Volkswagen mai 2015 (m. à j. 31/07/2019)

• Evolution du poids, des dimensions, des consommantions et émission de CO2 des véhicules entre 2003 et 2013 (m. à j. 31/07/2019)

• Pocketbook 2014 Marché automobile européen International Clean Car Transportation (m. à j. 31/07/2019)

• Rapport d'information sur le Crédit d'impôt recherche du Sénat, juillet 2012 (m. à j. 31/07/2019)

• Etude T&E sur les émissions de CO2 de l'UE (m. à j. 31/07/2019)

• Offres commerciales Citroën, DS, Peugeot, Renault et Volkswagen juin 2015 (m. à j. 31/07/2019)

• Offres commerciales Audi, Lexus et Volvo jusqu'à fin juillet 2015 (m. à j. 31/07/2019)

• Offres commerciales Nissan et Seat jusqu'à fin juillet 2015 (m. à j. 31/07/2019)

• Emission de CO2 Europe 2014 (m. à j. 31/07/2019)

• Offres commerciales Citroën, DS, Peugeot, Renault et Volkswagen jusqu'à fin août 2015 (m. à j. 31/07/2019)

• Etude coface peco 2014 (m. à j. 31/07/2019)

• Etude 3D Parcours 1er semestre 2015 (m. à j. 31/07/2019)

• Synthèse Etude 3D Parcours 1er semestre 2015 (m. à j. 31/07/2019)

• Offres commerciales Citroën, DS, Peugeot, Renault et Volkswagen septembre 2015 (m. à j. 31/07/2019)

• Offres commerciales Audi, BMW, Jeep, Land Rover et Lexus septembre 2015 (m. à j. 31/07/2019)

• Offres commerciales Alfa Romeo, Jaguar, Mercedes, Mini et Smart septembre 2015 (m. à j. 31/07/2019)

• Offres commerciales Fiat, Ford, Nissan et Seat septembre 2015 (m. à j. 31/07/2019)