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- Liste Ademe des véhicules éligibles à la surbonification de 1.000 euros au 17/09/2025
- Droits compensateurs provisoires proposés sur les véhicules à batterie importés de Chine en Europe - 12 juin 2024
- Arrêt Cour de cassation 12 mai 2021, Renault/SIAC
- Note d'analyse de Pascal CANFIN - Déploiement de la mobilité électrique - Juillet 2025
- Analyse du cycle vie comparative Renault Zoé et Clio V
- Proposition du Conseil de l’UE sur les objectifs de réduction de CO2 des poids-lourds
- Décret du 7 octobre 2023 relatif à l'instruction des dossier d'éligibilité au bonus
- Etude AlixPartner
- baromètre VO CGI Finance
- Les bilans financiers des constructeurs automobiles en 2024
- Arrêt Cour de cassation du 16 février 2022, contre arrêt du 24 juin 2020 de la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4) Hyundai/ Safirauto et 74 Diffusion auto
- Trajectoire pour une grande ambition hydrogène
- Les aides au rétrofit
- Lettre ouvert des groupements européens de Stellantis
- Décision du Conseil constitutionnel du 29 décembre 2009 censurant la taxe carbone
- Structuration de la filière des véhicules décarbonés, Rapport de Louis NEGRE
- fiche d'identité 2020 du groupe Bymycar
- Décision du 23 décembre 2009 relative à l'acquisition de deux fonds de commerce de la société SAS Des Couleurs par la société By My Car Group
- Fiche d'identité du groupe By my Car
- 21 propositions pour accélérer le verdissement des flottes
- Marché du VI 2024 et prévisions 2025 de l'OVI
- Rapport d'évaluation du règlement automobile par la Commission européenne
- top 50 des groupes de distribution en 2021
- Avenant au contrat stratégique de la filière automobile 2018-2022 du 26 avril 2021
- alliance des mobilités
- Lettre à l'Europe de Luca de Meo
- Liste détaillée des modèles avec leur Type variante version (TVV) au 15 décembre 2023
- Analyse Ifpen des émissions de CO2 sur le cycle de vie complet des véhicules
- propositions du Clepa sur l'accès aux données techniques
- top 50 des groupes de distribution européens
- Règlement de la Commission du 10 mai 2022 d'exemption des catégories d’accords verticaux et de pratiques concertées (VBER)
- Emissions de CO2 par marques en Europe (17 pays) en 2021
- Etude Jato sur les prix des voitures chinoises
- plan hydrogène de l'Afhypac
- Règlement batterie, proposition adoptée par le Conseil le 14.03.2022
- lettre ouverte du groupement des concessionnaires Stellantis américains
- Draft, Guidelines On Vertical Restraints
- Trois réflexions sur le droit compensateur qui frappe les véhicules chinois (Patrice Mihailov)
- Cote d'amour des constructeurs 2024
- Malus 2025 selon le PLF