Réseaux - 16/03/2020

Coronavirus : quelles sont les entreprises du secteur automobile qui peuvent rester ouvertes ?

Le CNPA resté tout au long du week-end en lien direct avec les services du Premier ministre a indiqué que les services de réparation automobile pourraient rester ouverts même s’ils ne sont pas mentionnés nommément dans l’arrêté du 14 mars. Cet arrêt précise la liste des activités qui seront fermées jusqu’au 15 avril.

Coronavirus : quelles sont les entreprises du secteur automobile qui peuvent rester ouvertes ?

Emmanuel Macron lors de son allocution télévisée de jeudi dernier, une autre est prévue ce soir.

Auteur : Florence Lagarde
Directrice de la rédaction et Directrice de la publication

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L’arrêté du 14 mars 2020, publié hier dimanche 15 mars instaure des mesures d’urgences pour enrayer la propagation du virus covid-19 dont la plus spectaculaire est la fermeture de tous les commerces "non indispensables".
 
Dans les considérants le décret cite un certain nombre de commerces qui devront rester fermés (cinémas, bars ou discothèques) et en donne une liste plus précise dans l’article 1 :
- au titre de la catégorie L : Salles d'auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple ;
- au titre de la catégorie M : Centres commerciaux ;
- au titre de la catégorie N : Restaurants et débits de boissons ;
- au titre de la catégorie P : Salles de danse et salles de jeux ;
- au titre de la catégorie S : Bibliothèques, centres de documentation ;
- au titre de la catégorie T : Salles d'expositions ;
- au titre de la catégorie X : Etablissements sportifs couverts ;
- au titre de la catégorie Y : Musées.
Dans la nomenclature officielle les activités d’après-vente sont classées dans la catégorie M et les showroom dans la catégorie T.
Toutes ces activités devront rester fermées jusqu’au 15 avril.
 
Le décret, en revanche, ne liste pas précisément les commerces qui pourront rester ouverts. Dans les considérants, il cite "les commerces alimentaires, pharmacies, banques, stations-services ou de distribution de la presse". Le texte précise également que "compte tenu de leur contribution à la vie de la Nation, les services publics resteront ouverts y compris ceux assurant les services de transport". On peut penser que si les services de transports sont considérés comme indispensables à la vie de la Nation, il en est de même des services de réparations automobile et dépannage, par exemple.

Dans une note diffusée hier, le délégué général du CNPA, Xavier Horent, précise que : "Le principe fondamental est de limiter au maximum toutes les interactions sociales : l'urgence, absolue, impérative, est avant toute autre considération de protéger."
Il dit aussi que :
"Le second principe serait de maintenir des activités considérées comme essentielles à la mobilité, ce qui signifierait - sous réserve des confirmations de Matignon - l'ouverture :
- d'ateliers d'après-vente VP / VI
- de plateformes de pièces de rechange, notamment celles qui livrent les services d'urgence
- d'enseignes de location de véhicules
- d'activités de dépannage-remorquage
S'y ajoutent les stations-services, comme l'avait déjà retenu le Premier Ministre hier soir, auxquelles peuvent s'annexer les centres de lavage qui ont une fonction de préservation et de protection en matière d’hygiène (notamment pour les véhicules sanitaires)."

Le CNPA précise également dans sa note que cette liste est évolutive et que "les ouvertures doivent être dans tous les cas strictement limitées le plus possible : c'est une question de bon sens, et de civisme."
 
"Les décisions, au cas par cas, doivent être prises avec lucidité et responsabilité, dans le dialogue le plus transparent avec les équipes salariées et leurs représentants."
 
Parmi les questions qui restent en suspens, le CNPA liste : la possibilité de réaliser les livraisons des VN et VO déjà vendus pour laquelle les autorités n’ont pas donné de consignes, la possibilité d'ouverture des parcs de stationnement ou les centres de contrôle technique, le covoiturage (domicile-travail et longue distance) ou les bus longue distance.

Dans un communiqué dimanche, la Sécurité routière a annoncé l’annulation des examens du permis de conduire à compter du 16 mars 2020.
"Cela entraîne par conséquent le report sine die des épreuves de l'examen pratique du permis de conduire. De même, les épreuves de l'examen théorique général et de l'examen théorique "moto" ("le code") sont interrompues jusqu'à nouvel ordre", dit le communiqué de la Sécurité routière.
Tous les établissements d'écoles de conduite devront être fermés, a précisé le CNPA.
Le CNPA a rendu accessible aux non adhérents de l’association les informations relatives au Coronavirus publiées sur son site.
 
INFORMATION MISE A JOUR A 11h20

La réparation automobile, VI et moto autorisée formellement

Un arrêté du 15 mars paru ce lundi matin précise la liste des établissements et activités de la catégorie M qui peuvent rester ouverts. Dans la liste figure l'après-vente automobile/VI et moto : 
  • Entretien et réparation de véhicules automobiles, de véhicules, engins et matériels agricoles
  • Commerce d'équipements automobiles
  • Commerce et réparation de motocycles et cycles 
  • Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé (stations-services) ;
  • Parcs de stationnement.
Les services du CNPA soulèvent plusieurs zones d'incertitudes et soulignent que :
"Les dépanneurs remorqueurs relèvent des code APE 45-20 A et 45-20 B : entretien et réparation de véhicules automobiles.
La réparation de véhicules industriels ne figure pas expressément au titre des activités autorisées. Cependant, le Code de la route ne donne pas de définition du véhicule automobile et cette activité relève du Code APE 45-20 B : entretien et réparation d’autres véhicules automobiles.
La location de véhicules automobiles ne figure pas expressément au titre des activités autorisées. Cependant, l’arrêté autorise la réception du public dans les établissements de location d’équipements et de biens, sans autre précision."
La location de bien pourrait à ce stade s'appliquer à la location de voiture.
 
Le CNPA rappelle que "les activités de vente de véhicules (sauf motocycles et cycles), sont fermées au public" mais précise que cette interdiction ne s'applique pas aux "activités de livraison et de retraits de commandes".
"Nous demeurons en relation constante avec le Ministère afin que tous les points de doute soient levés."
 
La situation évoluant d'heure en heure, ces dispositions pourraient changer dès demain. Ainsi, le CNPA précise qu'il est "probable que des mesures de confinement plus radicales soient prises au cours de prochaines 48h".
D'autres sources nous indiquent également que des mesures de confinement pourraient être annoncées dès ce soir pour une application dès mardi matin.

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Bon ,nous pourrons rester ouvert malgré le confinement....pas facile ,bonne chance à tous

Alain Boise, Le 16/03/2020 à 01:10

A la rédaction,
Désolés de ne pas plus honorer aujourd'hui notre Autoactu tout nouveau, tout beau mais en ce moment ce serait plutôt quinine et passe-montagne...
;0)

Lucos De Beuliou El Tipi, Le 16/03/2020 à 15:45

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